Retour
Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse Auvergne-Rhône-Alpes Grand Est Bourgogne-Franche-Comté Occitanie Nouvelle-Aquitaine Centre-Val de Loire Île-de-France Hauts-de-France Normandie Pays de la Loire Bretagne
  • Toute la France
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
Changer de région
Centre-Val de Loire
Changer de région
Corse
Changer de région
Hauts-de-France
Changer de région
Normandie
Retour

Aubière: le résultat des élections municipales validé par le Tribunal Administratif

-
Par , France Bleu Pays d'Auvergne

Le recours de l'opposition a été rejeté ce mercredi par le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand. Il n'y aura donc pas besoin de revoter à Aubière et Sylvain Casildas pourra effectuer un mandat complet avant de retourner aux urnes.

Bureau de vote à Aubière
Bureau de vote à Aubière © Radio France - Mickaël Chailloux

C'est une surprise relative. Le rapporteur public avait conclu à une annulation du second tour lors de l'audience de jeudi dernier. Un avis qui est le plus souvent suivi par le Tribunal Administratif, même s'il n'y a aucune obligation de suivre cet avis. C'est donc le cas à Aubière; les juges administratifs ont décidé qu'il n'y avait pas lieu de refaire l'élection

Le Tribunal Administratif s'est expliqué dans un communiqué précisant comment se prend un décision dans ce genre de cas (le communiqué porte également sur le cas de Pont-du-Château, avec là aussi un recours rejeté). Il faut que la fraude ou l'irrégularité constatée ait eu une influence déterminante auprès des électeurs pour qu'une élection soit annulée. Un point important concerne l'écart de voix entre deux listes. S'il est supérieur à 5%, il est très rare qu'une élection soit annulée mais un faible écart n'est pas en soi un motif pour annuler une élection.

Pas besoin de revoter

A Aubière, il y avait seulement cinq voix d'écart entre les deux listes, soit une différence de 0,16%. Pour autant, le Tribunal Administratif estime que les problèmes de comptage des voix dans un bureau de vote ou de procurations qui ont été soulevés dans le recours ne peuvent pas être retenues. Le communiqué précise que "le tribunal a estimé que les griefs n'étaient pas fondés ou que les irrégularités mineures constatées n'avaient pas pu altérer la sincérité du scrutin en dépit du très faible écart de voix."

Il n'y aura donc pas de troisième tour des municipales à Aubière. Le maire divers droite Sylvain Casildas et sa majorité n'ont plus cette épée de Damoclès au-dessus de leur tête et vont pouvoir administrer sereinement la ville d'Aubière jusqu'en 2026. 

Choix de la station

À venir dansDanssecondess