Retour
Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse Auvergne-Rhône-Alpes Grand Est Bourgogne-Franche-Comté Occitanie Nouvelle-Aquitaine Centre-Val de Loire Île-de-France Hauts-de-France Normandie Pays de la Loire Bretagne
  • Toute la France
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
Changer de région
Centre-Val de Loire
Changer de région
Corse
Changer de région
Hauts-de-France
Changer de région
Normandie
Retour

"Dieselgate" : après Renault et Volkswagen, Peugeot et Citroën à leur tour mis en examen pour "tromperie"

- Mis à jour le -
Par , France Bleu, France Bleu Belfort-Montbéliard, France Bleu Besançon, France Bleu Alsace, France Bleu Elsass

C'est au tour de Peugeot et Citroën d'être mis en examen pour "tromperie" dans l'enquête sur le scandale du "dieselgate", a annoncé la maison-mère du constructeur auto mercredi et jeudi. Ils sont mis en examen pour avoir falsifié les contrôles de pollution de leurs véhicules diesel.

Peugeot au salon de l'auto de Bruxelles, en 2020.
Peugeot au salon de l'auto de Bruxelles, en 2020. © Maxppp - Jean-Marc Quinet

Après Volkswagen en mai et Renault mardi, Peugeot et Citroën ont été mis en examen mercredi pour "tromperie" en France dans l'enquête sur le scandale du "dieselgate".  Ce dossier, enlisé depuis des années, pourrait aussi aboutir à la mise en cause de Fiat-Chrysler.

Dans un communiqué mercredi soir, Stellantis, la maison-mère de Peugeot, a annoncé la mise en examen de sa filiale "en raison d'allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015." "Nos filiales sont fermement convaincues que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l'époque et continuent aujourd'hui de les respecter, et elles attendent avec impatience l'occasion de le démontrer", a ajouté le groupe. Un second communiqué est venu annoncer la mise en examen de Citroën pour les mêmes raisons, jeudi après-midi.

Une "stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser"

Une source judiciaire a confirmé la mise en examen pour "tromperie entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal". Un rapport de la DGCCRF (la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), transmis à la justice en février 2017, évoquait une "stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser". 

D'après les enquêteurs, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), "dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses", ont été vendus par PSA (Peugeot-Citroën) entre septembre 2009 et septembre 2015 en France.  Au vu des infractions constatées, la DGCCRF évaluait l'amende maximale encourue par la société à 5 milliards d'euros.

Fiat-Chrysler bientôt mis en examen ? 

Une somme énorme, quatre fois moins toutefois que l'amende maximale, 19,7 milliards d'euros, évaluée cette fois par la DGCCRF pour Volkswagen. Le constructeur, par qui le scandale du "dieselgate" est arrivé, a été mis en examen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal". Mardi, c'est Renault qui avait annoncé en premier avoir été mise en examen.

Le scandale du "Dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). Fiat-Chrysler, appartenant également au groupe Stellantis, pourraient également être mis en examen.

Choix de la station

À venir dansDanssecondess