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Faits divers – Justice

Un capitaine de navire de croisière condamné pour pollution de l'air à Marseille

lundi 26 novembre 2018 à 10:07 Par Camille Payan et David Aussillou, France Bleu Provence et France Bleu

Le capitaine américain Evans Hoyt a été condamné à 100.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Marseille pour pollution de l'air, c'est une première. Il avait été épinglé fin mars pour avoir utilisé du fioul trop polluant lors d'une escale à Marseille.

L'Azura avait été épinglé le 29 mars dernier lors d'une escale à Marseille.
L'Azura avait été épinglé le 29 mars dernier lors d'une escale à Marseille. © Maxppp - maxppp

Marseille, France

C'est une première : un capitaine de navire de croisière condamné pour pollution de l'air. Au mois mars dernier lors d'une escale à Marseille avec son paquebot, l'Azura, de 300 mètres de long pouvant accueillir jusqu'à 3.000 passagers, il avait été alerté pour avoir utilisé un fioul trop polluant qui dépassait les valeurs limite en soufre. Pour cette raison il a été jugé devant le tribunal correctionnel de Marseille, une première en France pour un tel navire de croisière. 

Lors du procès le procureur a estimé que le capitaine Evans Hoyt, 58 ans, "savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul" avec lequel il avait fait le plein d'une soute de 900 tonnes à Barcelone, avant de mettre le cap sur Marseille. Avant d’être contrôlé à Marseille, l'Azura avait chargé à Barcelone du fioul avec une teneur en soufre à 1,75 %. 329 euros la tonne.  Pour être dans les normes, il aurait du faire le plein avec du carburant à 0.09 %. Forcément plus cher : 541 euros la tonne.

Pour leur défense, les avocats du géant américain "Carnival" et du capitaine ont contesté la législation française et estimé que les règles les plus strictes, réservées aux navires de passagers en service régulier, ne s'appliquaient pas à l'Azura. 

80.000 euros à régler par l'employeur

Mais le tribunal correctionnel de Marseille a suivi les réquisitions du procureur et estimé que le capitaine et la compagnie étaient en en tort et a décidé d'infliger une amende de 100.000 euros pour pollution de l'air. Une partie de l'amende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière.

Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.  

Jusqu'à 30 % des rejets polluants à Marseille viennent des bateaux 

Les normes de pollution seront encore durcies dans les eaux françaises à partir du 1er janvier 2020 pour tous les types de navires avec une teneur maximale en soufre abaissée. Les activités maritimes à Marseille sont aujourd'hui responsable de 10 à 30 % des rejets polluants dans l'air. 30 % pour l'oxyde d'Azote, 10 % pour le dioxyde de soufre. Les écologistes suggèrent de faire à Marseille comme sur les bords de la mer du nord, une zone d’émission contrôlée de soufre. Cela permet de contraindre  les navires à utiliser un carburant dont la teneur en soufre ne peut pas excéder 0,1 %. La France y est favorable, la Grèce et Malte s'y opposent encore.