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Coronavirus : les députés adoptent finalement le "pass sanitaire"

- Mis à jour le -
Par , France Bleu

Après le vote contre de l'opposition et du MoDem, l'Assemblée Nationale a finalement adopté, dans la nuit de mardi à mercredi lors d'une seconde délibération, le projet de loi organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire. Il prévoit notamment la mise en place d'un "pass sanitaire".

Les députés à l'Assemblée nationale.
Les députés à l'Assemblée nationale. © AFP - Antonin Burat/Hans Lucas

Les députés français ont adopté dans la nuit de mardi à mercredi, après une seconde délibération, le projet de loi organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire qui prévoit la mise en place d'un "pass sanitaire". C'est désormais au Sénat de se prononcer.

"On va régler ce problème"

Plus tôt dans la journée, l'article premier du projet de loi avait été rejeté après un vote "contre" de toutes les oppositions et du MoDem, qui s'était désolidarisé de La République en Marche.  Un résultat surprise, le MoDem lâchant LREM pour protester contre le flou du texte

Invité  du journal de 20h sur France 2 mardi soir, Jean Castex restait confiant. "On va trouver un accord avec la majorité" et "nous allons régler ce problème", a assuré le Premier ministre. 

La période de transition écourtée 

Afin de parvenir à l'adoption du texte l'exécutif a donc accepté d'écourter la période de transition pendant laquelle le gouvernement peut décider d'ajuster seul les restrictions de libertés pour faire face à la pandémie, du 2 juin à fin septembre, plutôt que fin octobre.

Le président du groupe MoDem @PatrickMignola salue les "apports nouveaux de cette nouvelle rédaction du gouvernement" : "Le Parlement a fait progresser ce texte."

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Ainsi réécrits, l'article premier et le projet de loi, voté par 208 voix contre 85, ont été adoptés en première lecture. Le Sénat s'en emparera en séance le 18 mai.

Clause de revoyure pour les discothèque en juin

Le groupe centriste espérait aussi une réouverture des discothèques début juillet, avec pass sanitaire, mais n'a pas eu gain de cause à ce stade, le gouvernement promettant au secteur une "clause de revoyure" en juin.

Le pass sanitaire, pour les voyages et certaines manifestations

Prévu à partir du mois de juin, le pass sanitaire doit être dans un premier temps réservé aux déplacements vers ou depuis l'étranger, et permettre de filtrer l'accès aux grands rassemblements ou à certains lieux.  

Le document, sous forme papier ou numérique, doit permettre la présentation d'un résultat négatif d'un dépistage virologique, un justificatif de vaccination ou une attestation de son rétablissement à la suite d'une contamination.

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