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Politique

Gironde : bientôt des pénalités financières pour les élus absentéistes

jeudi 5 avril 2018 à 19:43 Par Thomas Coignac, France Bleu Gironde

Le conseil départemental de Gironde a voté, ce jeudi, une motion visant à pénaliser les élus absents lors des séances plénières et des commissions. Les plus absentéistes d'entre eux pourraient se voir retirer la moitié de leur indemnité.

Jacques Breillat (au centre) et les élus d'oppostion ont présenté la motion ce jeudi.
Jacques Breillat (au centre) et les élus d'oppostion ont présenté la motion ce jeudi. © Radio France - Thomas Coignac

Bordeaux, France

Des bancs vides lors des séances, de nombreux parlementaires absents... Ces images de l'Assemblée nationale ou du Sénat sont souvent largement commentées, notamment sur les réseaux sociaux. Et renforcent la méfiance des citoyens envers leurs représentants. A l'échelon local, le conseiller départemental (LR) Jacques Breillat, chef de file de l'opposition au conseil départemental de Gironde, a proposé, ce jeudi, d’intensifier les contrôles. La motion, même émanant de l'opposition, a été adoptée par le conseil départemental, même si les détails restent encore à discuter. 

On y trouve une mesure visant à ce que "le versement de l'intégralité des indemnités allouées aux élu(e)s [...] devrait être conditionné à la présence effective de ces derniers aux séances plénières et aux commissions dont ils sont membres". 

Pas tomber dans le flicage

Si cette mesure est symbolique, elle ne se veut pas trop radicale non plus, pour prendre en compte diverses situations, explique Jacques Breillat. "Les élus n'ont pas le don d'ubiquité. Si une réunion à Bordeaux Métropole est prévue, il ne peuvent pas être aux deux en même temps par exemple". La mesure proposée ne prévoit pas non plus de demander aux élus de fournir des justificatifs, par exemple, en cas de maladie. Histoire de ne "pas tomber dans le flicage", dit Jacques Breillat. 

Déjà appliquée en Île-de-France

Et de citer l'exemple du conseil régional d'Île-de-France, seule collectivité territoriale majeure où cette mesure a été mise au règlement intérieur. Par exemple, si 25 réunions y sont planifiées dans un semestre, et qu’un élu est absent trois fois sans justification, son indemnité du semestre suivant sera réduite de 3/25èmes. Avec une limite tout de même : un élu ne peut pas se voir retirer plus de la moitié de son indemnité. S'il ne va à aucune réunion, il sera ainsi rémunéré à 50%. 

La région a également adopté des feuilles de présences accessibles sur internet, qui permettent à tout le monde de vérifier l'absentéisme des conseillers régionaux. Si ces dispositions sont possiblement applicables, pour cela, elles nécessitent d'être inscrites dans le règlement intérieur du la collectivité territoriale, depuis 2015, et une loi votée par le gouvernement de Manuel Valls. 

En Gironde, nos taux d’absentéisme n'ont rien à voir avec ceux du Sénat ou de l'Assemblée nationale, répond Jean-Luc Gleyze

"En Gironde, nos taux d’absentéisme n'ont rien à voir avec ceux du Sénat ou de l'Assemblée nationale, répond le président Jean-Luc Gleyze, qui a tout de même voté pour.  Sur le fond, aucun souci pour moraliser la vie politique. Sur la forme, une telle mesure ne peut pas être rédigée par un seul groupe, elle doit être préparée en commun". Avant de se fendre d'un petit tacle à l'encontre de Jacques Breillat. _"_Il propose cela parce qu'il a besoin d'exister dans la campagne pour la présidence locale des Républicains, tance-t-il. Interrogez-le sur ses propres absences en commission !"

Plus tôt, Jacques Breillat avait confessé que "tout le monde a besoin de faire des efforts, [lui] y compris. L'absentéisme n'est ni de droite ni de gauche".