Politique

Législatives : calendrier serré et été studieux en perspective pour les nouveaux députés

Par Tifany Antkowiak, France Bleu lundi 19 juin 2017 à 8:19

Les 577 députés nouvellement élus ont rendez-vous le 27 juin dans l'hémicycle pour la séance inaugurale de la XVe législature.
Les 577 députés nouvellement élus ont rendez-vous le 27 juin dans l'hémicycle pour la séance inaugurale de la XVe législature. © Maxppp - Remi Ochlik

Les députés nouvellement élus prennent leurs quartiers dès ce lundi au Palais Bourbon, au lendemain du second tour des législatives. La séance inaugurale est prévue le mardi 27 juin et sera suivie d'une session extraordinaire en juillet. Voire une autre en septembre.

Au lendemain de leur élection (sauf pour les quatre députés élus au premier tour, qui ont eu plus de temps), les députés de la XV législature s'installent à partir de ce lundi dans leurs fonctions. Peu de temps pour les formalités : la séance inaugurale est prévue la semaine prochaine, mardi 27 juin, et l'été se déroulera en grande partie au Palais Bourbon pour les 577 députés nouvellement élus.

La déclaration de politique générale du Premier ministre Edouard Philippe devant l'Assemblée, avec engagement de sa responsabilité, devrait avoir lieu le 4 ou le 5 juillet dans l'après-midi.

Première séance et élection du président le 27 juin

La séance inaugurale de la XVe législature est programmée le 27 juin à 15 heures. C'est à ce moment que sera élu le président de l'Assemblée nationale, celui qui succédera à Claude Bartolone au "perchoir", la tribune élevée de l'Assemblée. En raison d'un ordre du jour chargé, les députés devraient passer tout le mois de juillet dans l'hémicycle, voire une partie du mois d'août. Une session extraordinaire sera en effet convoquée par le chef de l'État, toute session ordinaire du Parlement s'achevant le 30 juin. Au menu de ces semaines estivales de discussions : le texte sur la moralisation de la vie publique et un projet de loi de finances, avec notamment le report au 1er janvier 2019 du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, mais aussi la reconduction de l'état d'urgence et un texte sur la sécurité permettant une sortie possible de l'état d'urgence au 1er novembre. Sans oublier le projet de loi d'habilitation autorisant le gouvernement à légiférer par ordonnances pour réformer le Code du travail. Le gouvernement espère boucler cette réforme en septembre.

Session extraordinaire en juillet... et rebelote en septembre ?

Avec la majorité absolue dont dispose le gouvernement, les différents projets de loi pourraient être adoptés très rapidement, et la session extraordinaire ne pas se prolonger au-delà de début août. "Notre objectif serait que, début août, nous puissions avoir travaillé sur les différents textes nécessaires", a dit le 7 juin Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des Relations avec le Parlement. Il a avancé la date du 4 août comme fin de cette session extraordinaire, ajoutant "pourquoi pas la semaine suivante", c'est-à-dire le 11, "voire jusqu'au 18 août si nécessaire".

Selon le porte-parole du gouvernement, une autre session extraordinaire est possible en septembre, en fonction "de l'avancée des travaux". Christophe Castaner estime qu'il serait "de bonne pratique" de pas siéger en septembre, en raison des élections sénatoriales prévues le 24 septembre. La moitié de la chambre haute du Parlement doit être renouvelée. Deuxième session extraordinaire ou non, les députés feront leur rentrée le 2 octobre pour la session ordinaire 2017-2018.