Retour
Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse Auvergne-Rhône-Alpes Grand Est Bourgogne-Franche-Comté Occitanie Nouvelle-Aquitaine Centre-Val de Loire Île-de-France Hauts-de-France Normandie Pays de la Loire Bretagne
  • Toute la France
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
Changer de région
Centre-Val de Loire
Changer de région
Corse
Changer de région
Hauts-de-France
Changer de région
Normandie
Retour
Société

Dans le Doubs, les habitants d'Osselle et de Routelle s'inquiètent de la fusion des deux communes

dimanche 8 novembre 2015 à 11:44 Par Naïs Esteves, France Bleu Besançon

Osselle et Routelle sont appelées à fusionner. Mais une soixantaine d'habitants de ces deux petits villages du Doubs se sont réunis samedi 7 novembre pour dénoncer un manque d'informations et de concertation avec la population autour de cette union. Les maires parlent de nécessité financière.

Des riverains de Routelle et d'Osselle refusent l'union forcée de leurs villages
Des riverains de Routelle et d'Osselle refusent l'union forcée de leurs villages © Radio France - Naïs Esteves

Osselle, France

Ils ne veulent pas d'un mariage forcé. Une poignée d'habitants d'Osselle et de Routelle dans le Doubs se sont rassemblés samedi 7 novembre pour demander plus d'information sur la fusion annoncée de leurs communes.

Pour la soixantaine d'habitants réunis devant l'église d'Osselle, il n'y a aucune raison de fusionner dans l'urgence. "Il faut d'abord en discuter", demande l'un des 150 signataires de la pétition lancée par le collectif de soutien pour l'avenir d'Osselle. "Ce qui a été fait", répondent les deux maires, également frères. Michel Lartot à Osselle et Pierre Dagon-Lartot à Routelle. Le 29 octobre dernier, des réunions publiques se sont tenues au même moment dans les deux villages.

Le collectif de soutien pour l'avenir d'Osselle veut un référendum sur la fusion - Radio France
Le collectif de soutien pour l'avenir d'Osselle veut un référendum sur la fusion © Radio France - Naïs Esteves

Mais les questions posées par les administrés présents sont restées sans réponse selon les opposants à un mariage forcé. Jacques Ménigoz était à la réunion d'Osselle : "Il y a eu une seule phrase du maire pour dire "nous sommes obligés de fusionner pour des raisons financières". Point. Et après il est parti "nous vous aiderons pour les changements d'adresse de carte grise. Et c'est tout !"

Une fusion urgente pour conserver les dotations de l'Etat

Un mariage de raison, assurent les édiles. Ils veulent aller vite dans cette union "pour des raisons financières, oui". Après une visite du secrétaire général de la préfecture du Doubs le 1er octobre, les élus ont passé en revu les pour et les contre. Résultat : la fusion pourra permettre de financer des projets dans les deux communes. La loi sur les communes nouvelles propose en effet de conserver les dotations forfaitaires pendant trois ans, mais seulement si le rapprochement se fait avant le 1er janvier 2016. "Si nous attendons, nous n'aurons plus rien", résume Pierre Dagon-Lartot. Les deux maires demandent juste un peu de patience aux habitants. Ils vont déjà envoyer un courrier dans la semaine : "un compte-rendu succinct des deux réunions publiques du 29 octobre, annonce Michel Lartot. Un autre, plus détaillé, sera en ligne sur le site de la commune."

Pas sûr que ce document réponde aux inquiétudes des habitants qui demandent plutôt un référendum pour laisser les 429 riverains d'Osselle et les 489 de Routelle s'exprimer. En attendant, ils avaient déposé une boîte à question au pied de l'église. Un Routellois s'interroge sur la fiscalité : "savoir quelle est la commune qui paye le plus d'impôts. Laquelle est la plus endettée. On nous a dit que le fiscalité serait lissée sur dix ans, mais sans nous annoncer de chiffres. Alors nous ne savons pas ce qui va se passer."

Les habitants vont déposer les questions des riverains dans les mairies.  - Radio France
Les habitants vont déposer les questions des riverains dans les mairies. © Radio France - Naïs Esteves

Vers un délai pour la création des communes nouvelles

Le délai pour laisser le temps aux discussions viendra peut-être des députés. Ils doivent se réunir en début de semaine pour débattre des incitations financières pour la création des communes nouvelles. De nombreux parlementaires plaident en faveur d'un report de la date limite des fusions pour conserver les dotations. Du 1er janvier 2016, le délai pourrait alors courir jusqu’au 30 juin 2016, avec un vote des conseils municipaux avant le 31 mars.

Une proposition qui pourrait peut-être apaiser les tensions entre les élus et les habitants d'Osselle et de Routelle.

Des habitants de Routelle et d'Osselle demande plus d'informations sur la fusion - Radio France
Des habitants de Routelle et d'Osselle demande plus d'informations sur la fusion © Radio France - Naïs Esteves
Les inquiétudes des habitants sur la fusion des communes s'affichent à Osselle. - Radio France
Les inquiétudes des habitants sur la fusion des communes s'affichent à Osselle. © Radio France - Naïs Esteves