Retour
Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse Auvergne-Rhône-Alpes Grand Est Bourgogne-Franche-Comté Occitanie Nouvelle-Aquitaine Centre-Val de Loire Île-de-France Hauts-de-France Normandie Pays de la Loire Bretagne
  • Toute la France
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
Changer de région
Centre-Val de Loire
Changer de région
Corse
Changer de région
Hauts-de-France
Changer de région
Normandie
Retour
Société

Gironde : un habitant de Cavignac lègue son héritage à sa commune... mais ça n'est pas si simple

vendredi 31 mars 2017 à 14:24 Par Pauline Pennanec'h, France Bleu Gironde

Un habitant de Cavignac, commune du nord Gironde, a légué son héritage colossal à sa commune. Seulement voilà, les élus ne peuvent pas encore accepter le legs. Ils doivent avoir l'accord des héritiers et doivent régler les droits de succession. Un trésor pas si simple à gérer.

La mairie de Cavignac va devoir demander officiellement l'accord des héritiers pour le legs
La mairie de Cavignac va devoir demander officiellement l'accord des héritiers pour le legs © Radio France - Pauline Pennanec'h

Cavignac, France

Voilà une belle histoire qui cache bien des difficultés ! Cavignac, commune de 1.850 habitants dans le Blayais, a hérité en janvier dernier de la fortune d'un habitant, Yves Courpon, un Cavignacais historique. Il est décédé le 26 janvier dernier à l'âge de 87 ans.

Surprise à la lecture du testament : le viticulteur avait décidé de léguer à sa commune tout son héritage ! Un impressionnant héritage même : Yves Courpon était le propriétaire d'une dizaine de maisons et des bâtiments sur Cavignac, quatre maisons sur Cézac avec des bois et des prés, un immeuble place du Parlement à Bordeaux, où se situe le restaurant Totto... et même sa propriété viticole d’une vingtaine d’hectares située sur sa commune !

Mais il faut régler les droits de succession...

Seulement voilà, aujourd'hui les élus ne peuvent pas tout de suite accepter le legs, car elle n'est pas héritière mais seulement légataire. L'enjeu est d'éviter aux héritiers des pénalités fiscales. Il faut l'accord des héritiers pour recevoir les legs, et savoir précisément ce qu'ils feront de tous ces biens pour régler les droits de succession. Cela prendra donc du temps, beaucoup de temps.

Le bourg de Cavignac, en Gironde - Radio France
Le bourg de Cavignac, en Gironde © Radio France - Pauline Pennanec'h

Dans la commune Monsieur Courpon avait ses petites habitudes, comme acheter son poulet rôti chez Jean-Yves, le dimanche matin : "La commune ne va pas pouvoir garder tout ça, s'il y a des successions à payer, et ça n'est pas donné..." Le commerçant sait déjà qu'un neveu aurait hérité de sa maison ainsi que de certains commerces du bourg. C'est donc lui qui devra accepter le legs. Et parmi les immeubles de l'héritage, l'un est situé face à la boulangerie où travaille Maud : "Il y a encore des habitants qui s'inquiètent énormément. Ils ont peur d'être délogés si la ville devient propriétaire des logements. On espère qu'ils feront quelque chose de bien". L'un des souhaits émis par Yves Courpon est que l'on continue à s'occuper de sa vigne. Le notaire a six mois pour traiter le dossier, mais cela pourrait prendre plus de temps pour faire les choses bien.

"Au début d'un projet passionnant"

Face aux difficultés, le maire, Jean-Jacques Edard reste confiant. "On a tous les arguments pour accepter ce legs si ce n'est la fiscalité, explique le maire. On attend donc les réponses de l'Etat. Mais Cavignac n'est pas devenue une commune riche. La planche à billets n'existe pas à Cavignac. On n'est qu'au début de quelque chose de passionnant. Faire revivre une propriété viticole, en faire profiter les habitants de Cavignac. Il y a beaucoup d'enthousiasme autour de ce projet".