Société

Taxis et VTC : la proposition de loi adoptée par les députés

Par Marie Mutricy, France Bleu jeudi 10 juillet 2014 à 17:03

Les taxis ont déjà manifesté à plusieurs reprises, notamment à Paris
Les taxis ont déjà manifesté à plusieurs reprises, notamment à Paris © Maxppp

Les députés ont adopté jeudi la proposition de loi Thévenoud, du nom du député PS chargé de proposer des solutions pour calmer la grogne des taxis qui s'étaient mis en grève plusieurs jours en février. Le texte doit maintenant passer au Sénat.

Les députés ont répondu jeudi à la grogne des taxis de février. Les chauffeurs avaient fait plusieurs jours de grève, paralysant notamment les rues de Paris, contre la concurrence qu'ils jugeaient "déloyale" des véhicules de tourisme avec chauffeur, les VTC. La loi Thévenoud, du nom du député PS chargé d'un rapport sur le sujet vient d'être adoptée par l'Assemblée nationale. Le Sénat doit encore se prononcer.

Les propositions de la loi Thévenoud

Le texte prévoit notamment d'identifier les taxis de chaque ville avec une couleur , leur permet de se géolocaliser tandis qu'il interdit aux Véhicules de tourisme avec chauffeurs rebaptisés "voitures de transport avec chauffeurs" de prendre des clients à la volée, sous peine d'une amende de 1.500 euros. Les VTC n'auront eux plus le droit de se géolocaliser. Ce qui fait réagir le député UMP Lionel Tardy : "Interdire une technologie en 2014 est absurde".

Enfin, les VTC ne pourront plus attendre, après une course à l'endroit - aéroport, gare - où ils se trouvent. Ils seront "tenus de retourner au siège de l'entreprise ou dans un lieu, hors de la chaussée, où le stationnement est autorisé ".

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Les propositions de la loi Thévenoud sur les taxis et VTC