- Accueil
- Bourgogne-Franche-Comté
- Infos
- Transports
- CARTES - Les pneus hiver obligatoires ce 1er novembre dans une partie du Nord Franche-Comté
CARTES - Les pneus hiver obligatoires ce 1er novembre dans une partie du Nord Franche-Comté
Ce lundi 1er novembre, une disposition de la loi Montagne II entre en vigueur : l'obligation de rouler avec des pneus hiver ou d'avoir des chaînes dans le coffre lorsque l'on circule dans certaines communes. Voici lesquelles dans le Territoire de Belfort, le Doubs, et la Haute-Saône.

Une tolérance sera appliquée pour l'hiver 2021, mais cela reste une obligation : à partir de ce lundi 1er novembre, il est obligatoire d'équiper sa voiture de pneus hiver, ou d'avoir des chaînes (en métal ou textiles) à disposition sur une partie des routes montagneuses de France. Cela concerne plusieurs zones du Nord Franche-Comté.
La carte des communes concernées dans le Territoire de Belfort
Dans le Territoire de Belfort, 30 communes sont concernées : 25 dans le nord du département, cinq dans le sud. Voici la carte des villes et villages concernés.
La carte des communes concernées dans le Doubs
Dans le Doubs, ce sont près de 350 communes qui sont citées dans l'arrêté préfectoral. Une partie d'entre elles se situent dans le nord-est du département, au sud et au sud-ouest de Montbéliard (Hérimoncourt, Pont-de-Roide, Bondeval...). Voici la carte. Tous les noms de communes indiquées sont ceux où l'obligation s'applique.
La carte des communes concernées en Haute-Saône
En Haute-Saône, 42 communes , dans la zone du massif Vosgien, font l'objet de cette nouvelle mesure.
Les panneaux de signalisation des zones concernées ont déjà été mis en place :
Les pneus hiver, qu'est-ce que c'est ?
Les pneus hiver, au sens du décret, sont les pneus relevant de l'appellation “3PMSF” (3 Peak Mountain Snow Flake), identifiables par la présence du marquage du “symbole alpin” et de l'un des marquages "M+S", “M.S” ou “M&S”.
Jusqu’au 1er novembre 2024, les pneus neige uniquement marqués "M+S" seront tolérés.
Les pneus 4 saisons (4S, All Weather, All Season ) n’ont pas de définition réglementaire : pour être considérés comme pneus hiver, il faut qu’ils soient estampillés « 3PMSF » , ou au minimum « M+S » pour la période transitoire des 3 premières années d’application de la nouvelle réglementation.
Les véhicules portant des pneus à clous sont exonérés des obligations d’équipement.
Ma France : Mieux vivre
Après vous avoir interrogés sur les "économies d'énergie", nous avons choisi de nous intéresser à vous, via cette nouvelle consultation citoyenne, lancée avec Make.org . Que faites-vous ou que voudriez-vous faire pour améliorer la qualité de votre quotidien, de votre vie même ? Bien-être, activités physiques, alimentation, activités créatives, voyages, réorientation professionnelle, changement de vie, valeurs familiales, etc. : partagez avec les autres vos bonnes idées, actions et réflexions.