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Transports

Hausse des prix des carburants : "40 millions d'automobilistes" demande le retour d'une taxe flottante

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Par , France Bleu

Alors que le prix de l'essence est actuellement au plus haut depuis 2013, l'association "40 millions d'automobilistes" demande l'instauration d'une taxe flottante sur les prix des carburants. Une idée déjà mise en place sous le gouvernement Jospin, entre 2000 et 2002, avant d'être abandonnée.

Les prix des carburants sont actuellement au plus haut, en France, depuis ces six dernières années.
Les prix des carburants sont actuellement au plus haut, en France, depuis ces six dernières années. © Maxppp - PHOTOPQR/LE REPUBLICAIN LORRAIN/MAXPPP

La hausse des prix des carburants est à l'origine, le 17 novembre 2018, du mouvement des gilets jaunes. Depuis, chaque samedi, des milliers de Français descendent dans la rue pour demander plus de pouvoir d'achat. Certains manifestants, mais aussi des politiques et des associations réclament le retour d'une taxe flottante sur le prix des carburants.

L'idée est simple, moduler la taxation de l'essence et du gazole en fonction de l'évolution du prix du pétrole. Et elle n'est pas nouvelle : déjà mise en place sous le gouvernement Jospin, entre 2000 et 2002, puis abandonnée, elle revient aujourd'hui dans le débat, portée par l'association "40 millions d'automobilistes". Son président et son délégué général parlent d'une "situation d'urgence" : les prix des carburants sont actuellement au plus haut depuis 2013.

Comment sont taxés les carburants ?

Pour comprendre ce que changerait la mise en place de cette taxe flottante, il faut rappeler comment l'Etat taxe aujourd'hui le carburant. La taxation se passe en deux fois : d'abord la TVA, appliquée à hauteur de 20%. Son montant dépend du prix du litre du carburant. Plus il est élevé, plus la TVA rapporte à l’Etat. Arrive ensuite la TICPE, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques. Celle-ci ne varie pas selon l'évolution des cours du pétrole, mais est fixée en fonction du type de carburant et de la zone géographique dans laquelle se trouvent les automobilistes. 

"Les taxes représentent 65 à 70% du prix du litre, dénonce Pierre Chasseray, délégué général de "40 millions d'automobilistes". Il faut réaliser qu'en France, à l'heure actuelle, le prix du litre de carburant à la pompe est en moyenne 20 centimes plus élevé qu'en Espagne ou en Allemagne". D'après l'association, c'est cette "fiscalité immodérée qui est à l'origine des difficultés des Français, et les a poussés à manifester tous les samedis depuis le 17 novembre 2018".

Que changerait la mise en place d'une taxe flottante ?

La mise en place d'une taxe flottante permettrait de plafonner le prix des carburants lorsque le coût du baril s'envole. Avec ce système, l'Etat renoncerait à récupérer la hausse du prix du baril sur la TVA, en réduisant du même montant le niveau de la TICPE. A l’inverse, si les cours du pétrole baissaient, la TICPE augmenterait pour compenser la baisse des recettes de TVA.

Pour Daniel Quéro, président de "40 millions d'automobilistes", il faut réinstaurer au plus vite ce système : "le gouvernement a abandonné la hausse de la taxe carbone prévue pour 2019, mais on reste en réalité au même niveau de taxe qu'en octobre 2018. Il n'y a pas eu de 'cadeau' de la part de l'État. Il a été question à un certain moment de revenir à une TICPE flottante, cela a existé par le passé (...) L'idée était bonne, mais aucune suite n'y a été donnée, ce qui est regrettable".

L'association demande donc la mise en œuvre "dans les plus brefs délais, au regard de la situation d'urgence dans laquelle se trouvent nombre de Français" de cette TICPE flottante, qui permettrait de compenser "les écarts des cours du pétrole sur la scène internationale".

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